Règlement intérieur

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts du

 CLUB DE L’OURS

 Ouvrage, Urbanisme, Réflexion, Société

dont l’objet a pour buts l’échange d’informations, l’actualisation des connaissances, de formation, de recueil de données, dans tous les domaines qui touchent à l’acte de bâtir, de construire et d’aménager.

Il sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Membres

Article 1er – Composition

Le Club de l’OURS  est composé des membres suivants :

Membres d’honneur ;

Membres adhérents ;

Article 2 – Cotisation

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté).

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.

Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l’assemblée générale. 

Le versement de la cotisation doit être établi par chèque ou par virement bancaire ou postal à l’ordre du Club et effectué au plus tard le 30 mars de chaque année.

Toute cotisation versée du Club est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Admission de membres nouveaux

Le Club peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission : remise  d’une demande écrite au  président ou auprès  du bureau, la candidature doit être parrainée par deux membres.

Article 4 – Exclusion

Selon la procédure définie à l’article 6 des statuts du Club, seuls les cas de non participation au Club pendant un délai de un an ou non paiement de la cotisation annuelle peuvent déclencher une procédure d’exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par le bureau.

Si l’exclusion est prononcée, une option d’appel est autorisée par l’article 6 des statuts.

Article 5 – Démission ; Décès ; Disparition

Conformément à l’article 5.2 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous simple lettre ou par courriel sa décision bureau.

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.

Article 6 – Le bureau

Les membres du bureau sont désignés conformément à l’article 9 des statuts.

Ses modalités de fonctionnement sont définies par l’article 10 des statuts.

Président                  Georges Poix

Vice-président         Daniel Pizzol

Trésorier                    Patrick Durand

Administrateurs   :

Linda Aydostian

Marcel Demange

Marie-Jo Ghérardi

Georges-Marc Lavarenne

Philippe Perrot

Sophie Roger

Article 7 – Assemblée générale ordinaire

Conformément à l’article 11 des statuts du Club, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau.

Seuls les membres à jour de cotisation sont autorisés à participer au vote.

Ils sont convoqués suivant la procédure définie par l’article 11 des statuts.

Les votes par procuration sont autorisés dans la limite de 2 pouvoirs par présent.

Le vote des résolutions s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance ou tout autre membre du scrutin.

Article 8  Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l’article 12 des statuts du Club une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc.

Les votes par procuration sont autorisés dans la limite de 2 pouvoirs par présent.

Dispositions diverses

Article 9 Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur du Club est établi par le bureau.

Il peut être modifié par le bureau sur proposition de la majorité des membres.

Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres du Club sur demande par simple lettre ou courriel.

   A Lyon, le 6 juillet 2016